Mentions Légales
EDITION ET HEBERGEMENT
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique ( LCEN ), nous vous informons que ce site web est édité par la Société Les Jardins de Jacques, domiciliée au 5 rue Geiler à Strasbourg (67000), France, au capital de 3.000 euros, ci-après désignée sous le nom commercial Les Jardins de Jacques, et dont Jacques NAAS agit en tant que directeur de la publication.
La société est enregistrée au RCS de Strasbourg sous le numéro SIRET 982 215 030 000 15
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 54982215030
Le serveur web est hébergé chez Google (Google Cloud France, 8 rue de Londres, 75009 Paris, France. Tél. +33 1 42 68 53 00).
LIMITATION DE RESPONSABILITES
L'utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter. Il reconnaît également avoir vérifié que la configuration informatique utilisée afin d'accéder au site ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
Les Jardins de Jacques met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site.
Les informations fournies par Les Jardins de Jacques le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l'utilisateur d'une analyse complémentaire, Les Jardins de Jacques ne pouvant garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
DROITS D'AUTEUR ET DROITS DE REPRODUCTION
L'ensemble des contenus de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction de tout ou partie du site, quelle qu'en soit la forme et la destination est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
RESPECT ET SECURITE DE LA VIE PRIVÉE
Conformément à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. ( art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" ). Pour l'exercer, adressez-vous à Les Jardins de Jacques.
L'utilisateur doit être informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite sur le site web de la CNIL.